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Valorisation

 

Certains grands cabinets d'expertise financière considèrent : « qu'un Brevet n'a aucune valeur tant qu'il n'a pas été exploité ». Cette vision quelque peu extrémiste, pouvant être qualifiée de « purement comptable » n'est pas partagée par tous les intéressés, notamment pas, par les Inventeurs et tous les acteurs de l'Innovation.

En raison d'une légilsation selon laquelle « Toute divulgation antérieure au dépôt détruit la nouveauté de l'Invention », le Brevet est obligatoirement déposé antérieurement à toute divulgation, donc dans une phase dite de Développement où l'Investissement requis pour assurer les coûts du développement est forcément plus important que les bénéfices générés. Un bilan comptable ne peut être que négatif, ce qui donne raison aux experts financiers évoqués.

Toutefois, la valeur du Brevet n'est en principe pas limitée à sa valeur comptable un jour « J » antérieur à son exploitation, mais inclut sa Valeur Potentielle qui englobe le fruit de son exploitation future.

La grande question qui se pose est celle de l'Évaluation d'un Brevet parce qu'elle permet de définir un paramètre appelé Valeur Marchande que le propriétaire du bien se doit de connaître et que les acteurs de la Valorisation ne peuvent pas ignorer.

L'Évaluation d'un Brevet fait partie des compétences du Cabinet ayant développé cette activité pour répondre à la demande de ses clients, car souvent ils ne trouvent pas la réponse auprès de leurs experts habituels.

La difficulté vient de ce que l'Évaluation d'un Brevet fait appel à une palette de compétences réunissant tout d'abord :

  • l'Expertise Technique pour comprendre le Problème Technique de l'Invention et la Solution Technique apportée par l'Invention,
  • l'Expertise Propriété Industrielle pour définir la validité de la Protection Juridique attribuée par le Brevet,
  • l'Expertise Financière, pour élaborer un Bilan Prévisionnel d'Exploitation du Brevet, et une bonne connaissance des grands thèmes de préoccupation de notre époque, où l'Innovation peut faire progresser voire sauver le monde, à savoir, entre autres : l'Énergie, l'Environnement, l'Eau, les Déchets, la Santé, les Équipements Médicaux et des secteurs industriels concernés.

L'Évaluation ne constitue qu'une première étape sur le chemin de la Valorisation, qui est soit directe soit indirecte. On entend par Valorisation Directe, une exploitation du Brevet directement par leurs ayants droit et par Valorisation Indirecte une exploitation indirecte du Brevet par des Cessionnaires ou des Licenciés.

A priori la Valorisation Directe n'impose pas une Évaluation préliminaire, du fait que le financement de l'exploitation est en principe apporté par les ayants droit. Cette approche est malheureusement trop optimiste, parce que la Valorisation Directe nécessite souvent des apports financiers de la part d'investisseurs institutionnels ou privés qui exigent une Évaluation.

En revanche une Valorisation Indirecte implique toujours une Évaluation pour attribuer une valeur estimative au Brevet dans le cadre d'une Cession des Droits ou d'une Concession de Licence.

N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez de plus amples renseignements sur les stratégies de valorisation.